Rejoignez l'équipe Prix de transfert de l'OCDE pour un webinaire sur les dernières actualités et les développements relatifs à la conception et à la mise en œuvre du cadre du Montant B. Ce cadre, développé par le Cadre inclusif sur le BEPS (Cadre Inclusif), offre une approche rationalisée et simplifiée pour l'application du principe de pleine concurrence aux activités de commercialisation et de distribution de base exercées dans le pays.
Les orientations relatives au montant B, approuvées et publiées par le Cadre inclusif en février 2024, ont depuis été complétées par des orientations et des outils de mise en œuvre supplémentaires tout au long de l'année. Au cours de ce webinaire, l'équipe de l'OCDE récapitulera les principales caractéristiques du champ d’application et de la tarification, fournira une démonstration de l'outil d'automatisation de la tarification récemment publié, et mettra les participants au courant de la mise en œuvre et des prochaines étapes du Montant B. Les participants auront également l'occasion de soumettre des questions à l'équipe de l'OCDE dans le cadre d'une session de questions-réponses.
Le webinaire offre une opportunité pour les parties intéressées du monde des affaires - en particulier les professionnels de la fiscalité, des prix de transfert et de la finance des entreprises multinationales - de se préparer à la mise en œuvre du Montant B dans les juridictions concernées en 2025/2026.
Le webinaire sera organisé sur Zoom et se déroulera en anglais (aucun service d’interprétation ne sera disponible). Les questions peuvent être soumises à l’avance via le processus d’inscription à Zoom ou en direct pendant le webinaire via la fonction Q&R. La session sera enregistrée et toutes les personnes inscrites recevront un lien vers la rediffusion dans les 24 heures. La transmission sera également disponible sur cette page internet.
Pour plus d’informations, veuillez contacter ctp.communications@oecd.org.
