Concepts et définitions permettant d'identifier la R-D

Dans le présent chapitre sont définis la recherche et le développement expérimental (R-D) ainsi que leurs composantes, la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental. À quelques détails près, ces définitions sont identiques à celles énoncées dans les éditions antérieures. Les modifications qui y ont été apportées répondent à une évolution culturelle et linguistique. Cinq critères permettent d’établir ce qui constitue et ne constitue pas une activité de R-D : l’activité doit comporter un élément de nouveauté, de créativité et d’incertitude quant à son résultat et elle doit être systématique, transférable et/ou reproductible. Depuis la dernière édition, les dépenses de R-D au sens du Système de comptabilité nationale (SCN) sont considérées non plus comme une dépense, mais comme un investissement. Les dispositions du Manuel ont donc été rapprochées de celles du SCN et enrichies d’indicateurs des flux financiers. Si le Manuel s’est de tout temps appliqué à l’ensemble des disciplines scientifiques, la présente édition met davantage en avant les sciences sociales, les sciences humaines et les arts, en sus des sciences naturelles et de l’ingénierie. Mesurer les activités de R-D à partir d’enquêtes, de données administratives ou d’entretiens soulève des interrogations quant à la délimitation du champ d’étude. C’est pourquoi différents exemples sont présentés ici pour apporter des éléments de réponse. Alors que l’objet du Manuel est d’aider à interpréter les données de R-D dans le cadre de l’élaboration et de l’évaluation des politiques, le présent chapitre porte essentiellement sur les définitions afin de faciliter la mesure de la R-D.